MENTIONS LEGALES MODE & CAFTAN
Editeur
Le site www.demoiselle-de-france.com est édité par M & C siret n° 534 413 455
Adresse :
M&C ET 10 rue de la République 13001 Marseille
Hébergement
Ce site est hébergé par la société OVH
Informations nominatives
Conformément à la loi «Informatique et Liberté» du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmaster.
Droits d'auteur et copyrights
Par l'accès à ce site, vous disposez d'un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu de ce site (de façon non limitative : textes, images, vidéos, animations …)
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, toute reproduction de tout ou partie de ce site sous quelque forme, est formellement interdite sauf autorisation expresse de M & C
La reproduction de ce site est autorisée sur un support papier, sous réserve des 3 conditions suivantes : Gratuité de la diffusion Respect de l'intégralité des documents reproduits (pas de modification, ni altération d'aucune sorte) Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : Source : mode-et-caftan.com
Droits de reproduction et de diffusion réservés et strictement limités.
Les fichiers des entreprises disponibles en ligne sur ce site bénéficient de la protection de la législation sur les droits d'auteur qui assure à son auteur un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ces fichiers ne peuvent faire l'objet d'appropriations privées.
Protection des données personnelles
La collecte d'informations relève de la loi «Informatique et Liberté» du 6 Janvier 1978. Concernant l'utilisation des données Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
Fonctionnement du site, contenu des informations
Les informations diffusées en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l'objet de mises à jour entre le moment où vous les avez téléchargées et celui où vous en prenez connaissance. Il vous est recommandé d'en vérifier la validité. En dépit de nombreuse relectures et vérifications de la part du Directeur de la publication, ces informations peuvent encore contenir des erreurs. Pour toute remarque sur le contenu de ce site, veuillez adresser un message à webmaster@demoiselle-de-france.com